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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME
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SOLIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIENCE
ALIMENT SYSTEME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99803346
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque SOLIENCE

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALIMENT SYSTEME domicilié(e) Centre d'Affaires Partn'Age, 304 rue Garibaldi, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 709 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOLIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIENCE est expirée depuis le 13 juillet 2009.

ALIMENT SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : ALIMENT SYSTEME , SAVEUR DOREE , ACTIVALP , SAVEUR DOREE


ALIMENT SYSTEME Société Anonyme - Centre d'Affaires Partn'Age, 304 rue Garibaldi, 69007 LYON - France - SIREN 352709299


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; protéines pour l'alimentation humaine présentées sous forme de fromages, chips ; succedanées de fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.